Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Energie Eolienne
FRANCE ÉNERGIE ÉOLIENNE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3213126
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/03/2013
France Energie Eolienne de FRANCE ÉNERGIE ÉOLIENNE

Présentation de la marque France Energie Eolienne

Déposée le 5 mars 2003 par l'association loi 1901 FRANCE ÉNERGIE ÉOLIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « France Energie Eolienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCE ÉNERGIE ÉOLIENNE domicilié(e) Centre d'Affaires La Boursidière, BP 48,92357 LE PLESSIS ROBINSON - 92357 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 446 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ENERGIE ÉOLIENNE c/o EAF domicilié(e) Centre d'Affaires La Boursidière, BP 48,92357 LE PLESSIS ROBINSON CEDEX - 92357 - France.

La marque France Energie Eolienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213126.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Energie Eolienne est expirée depuis le 5 mars 2013.

FRANCE ÉNERGIE ÉOLIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Colloque national éolien , Eole Industrie , Observatoire de l'éolien


FRANCE ÉNERGIE ÉOLIENNE, Association Loi 1901 - Centre d'Affaires La Boursidière, BP 48,92357 LE PLESSIS ROBINSON - 92357 - France - SIREN 432446649


FRANCE ENERGIE ÉOLIENNE c/o EAF - Centre d'Affaires La Boursidière, BP 48,92357 LE PLESSIS ROBINSON CEDEX - 92357 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Conseils études informations et/ou renseignements d'affaires dans le domaine de l'énergie éolienne. Promotion (publicité) portant sur l'énergie éolienne notamment auprès du grand public. Compilation et saisie de tous les renseignements (données) relatifs au progrès dans la maîtrise de l'énergie éolienne pour leurs études et leurs discussions en commun. Transmission de renseignements relatifs au progrès dans la maîtrise de l'énergie éolienne pour leurs études et leurs discussions en commun. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles administratives, législatives et techniques dans le domaine de l'énergie éolienne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.